Entre

Le Bureau d'Etudes ADHOUA représenté par son gérant :M Bousaidia Lkhdar

Et

L'établissement : Représenté par :
Situé à :

Article 1: Objet de contrat

Il a été convenu d'acquérir par le client le logiciel ..................... à partir de la date.../../.. avec un nombre de poste égale à ...

Article 2: Conditions préalables.

Pour une bonne mise en marche du logiciel le client doit disposer les équipements suivants :

• Des PCs de bonnes configurations.
• Un antivirus actif sous licence.
• Une connexion internet.
• Un onduleur pour protéger le PC et le logiciel contre les incidents électriques.

Article 3: Droits du client.

Le client bénéficiera a titre gratuit de :

• L'entretien des PCs avant l'installation du logiciel.
• De la formation sur l'exploitation du logiciel pour un volume de :... heures.

Le tarif fixe pour le SAV annuel couvrira l'assistance par téléphone et par internet. Les prestations concernant les déplacements, les réparations et les modifications sur le logiciel sont à la charge du client.

Article 4: Droits du prestataire.

Le client doit payer toutes les services fournis par prestataire dans les délais convenus à savoir:

• Le cout du logiciel.
• Le service après vente annuel payable au début de chaque année..
• Les mises à jour..
• Les déplacements sur site client.
• Les formations supplémentaires.
• Les réparations.

Article 5: Tarification.

• Cout logiciel :.......DA en HT ; soit :.................
• Cout SAV annuel :......DA en HT ; soit :.................

Article 6: Validité du contrat

Ce contrat est valable pour une durée d'années à compter de la date de sa signature par les deux parties.